Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CUISILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUISILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISILOR domicilié(e) Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France.
La marque CUISILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISILOR Société Anonyme - Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France - SIREN 354023137
Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414030 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273172 - Publication au BOPI 1999-03-03
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Produits alimentaires à savoir viande, poissons, crustacés, coquillages, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, crêpes fourrées surgelées, sauces alimentaires à l'exception des sauces à salade, patisseries surgelées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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